Le circuit du médicament : une affaire de management de la qualité
Complexe en ce qu’il fait intervenir une multiplicité d’acteurs (médecins, pharmaciens, infirmiers, préparateurs), le circuit du médicament suppose notamment deux … Lire la suite.
Infections nosocomiales : revirement du Conseil d’Etat
Dans un arrêt en date du 10 octobre 2011 ((CE, 10 octobre 2011, n°328500.)), le Conseil d’Etat a renversé sa … Lire la suite.
Contrôles externes T2A sous l’œil des juges : état des lieux (1ère partie)
Le premier volet de cette étude portera sur le contentieux des indus infligés par les caisses d’assurance maladie. Le second … Lire la suite.
Prêts structurés dans les hôpitaux : l’audition parlementaire de l’ADH
Voici ci-dessous l’extrait de l’audition du 17 octobre 2011 organisée par la Commission d’enquête parlementaire sur les produits financiers à … Lire la suite.
Sanctions financières T2A : l’émergence d’une jurisprudence défavorable aux établissements
La contestation unanime, portée par les fédérations hospitalières à l’encontre du dispositif actuel de contrôle de la tarification à l’activité … Lire la suite.
Droit et pratique de la téléradiologie
La télémédecine, en général, et la téléradiologie, en particulier, illustrent à l’évidence le retard du droit sur la pratique, le … Lire la suite.
Contrôles T2A 2011 : l’ATIH prescrit son ordonnance
L’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation a adressé le 19 mai 2011 aux Agences Régionales de Santé une notice technique … Lire la suite.
Hôpital et police, une collaboration nécessaire
HOSPIMEDIA nous apprend que le centre hospitalier d’Alès et le commissariat de la même ville ont signé une convention de … Lire la suite.
Violences hospitalières, quelles pistes ?
Le titre apparaîtrait presque comme une oxymore, s’il ne s’agissait pas de désigner les atteintes aux biens et aux personnes … Lire la suite.
Emprunts toxiques dans les hôpitaux publics
Les effets désastreux à long terme de la crise financière, puis économique de 2008 n’en finissent pas de se faire … Lire la suite.
Inaptitudes et reclassements, quid novi sub sole ?
Parce qu’il s’agit d’une question complexe, les grands principes du reclassement restent parfois encore méconnus par les établissements publics hospitaliers. … Lire la suite.
Temps de travail additionnel des PH, par ici la monnaie
C’est une bonne nouvelle pour les praticiens hospitaliers, une moins bonne pour les établissements qui les emploient. Le Conseil d’Etat … Lire la suite.
Contrôles T2A : le dossier médical, une condition de la facturation ?!
Lorsqu’il a été écrit par votre serviteur que la Cour de cassation rendait une jurisprudence souvent, si ce n’est systématiquement, … Lire la suite.
Risque banal : pas d’indemnisation ?
Voici une bien curieuse motivation que celle des magistrats de la Cour administrative d’appel de Paris, dans leur arrêt du … Lire la suite.
Infection nosocomiale et certitude du caractère endogène
Hospitalisé le 27 juin 1998 au centre hospitalier régional d’Orléans à la suite d’un accident de la circulation, un patient … Lire la suite.
Prime informatique et exercice effectif des fonctions
Le drapeau des services informatiques de tous les hôpitaux de France et de Navarre est en berne. Tel est un … Lire la suite.
Risques professionnels, mieux vaut prévenir
Voici une décision ((Cass. Civ. 2ème, 18 novembre 2010, n°09-17.275, Mme M-R. c/ CPAM de Nanterre et autres : JurisData … Lire la suite.
L’anonymat à l’hôpital
A l’heure où le Parlement examine les lois bioéthiques, force est de constater que le principe de l’anonymat dans le … Lire la suite.
Contrôles T2A, vite la réforme !
Amorce d’un dialogue constructif ou consécration d’un unilatéralisme destructeur ? A examiner les conditions pratiques des contrôles externes de la … Lire la suite.