Commentaires pour Hospidroit http://www.hospidroit.net L'hôpital dans un monde de droit Tue, 16 Mar 2010 00:40:14 +0100 http://wordpress.org/?v=2.8.4 hourly 1 Commentaires sur Aux contempteurs de la T2A par Cold http://www.hospidroit.net/archives/2668/comment-page-1#comment-2359 Cold Tue, 16 Mar 2010 00:40:14 +0000 http://www.hospidroit.net/?p=2668#comment-2359 Bonsoir à tous, Je rédige actuellement un mémoire sur la T2A, et j'aimerais énormément me procurer cet article. Malheureusement impossible d'y mettre la main dessus, le site officiel ne propose pas ses anciens numéros. Si quelqu'un pouvait m'envoyer l'article de Roland Cash au sujet des critiques de la T2A, j'apprécierais énormément. Sincèrement. Bonsoir à tous,
Je rédige actuellement un mémoire sur la T2A, et j’aimerais énormément me procurer cet article.
Malheureusement impossible d’y mettre la main dessus, le site officiel ne propose pas ses anciens numéros.
Si quelqu’un pouvait m’envoyer l’article de Roland Cash au sujet des critiques de la T2A, j’apprécierais énormément.

Sincèrement.

]]> Commentaires sur Prise illégale d’intérêts : toujours plus d’intérêts !! par dupire http://www.hospidroit.net/archives/41/comment-page-1#comment-2248 dupire Mon, 01 Mar 2010 18:33:16 +0000 http://www.hospidroit.net/?p=41#comment-2248 l'elu de notre commune est protege par le ministere public,toutes nos requetes n'aboutissent pas.pouvez vouis nous aider merci l’elu de notre commune est protege par le ministere public,toutes nos requetes n’aboutissent pas.pouvez vouis nous aider merci

]]> Commentaires sur Pas de recours subrogatoire des tiers contre l’ONIAM par balkantista http://www.hospidroit.net/archives/2849/comment-page-1#comment-2218 balkantista Thu, 25 Feb 2010 17:18:07 +0000 http://www.hospidroit.net/?p=2849#comment-2218 la loi du 04/mars 2002 dite loi KOUCHNER,a mis en place le dispositif d indemnisation des accidents médicaux dans le secteur sanitaire français. théoriquement,ce dispositif est considéré comme unique au monde par son but qui est l indemnisation équitable de la victime. mais il est unique au monde aussi par son illégalité et sa conformité vis à vis de la loi. tout d abord un désordre juridique règne dans ce dispositif,se qui le rend incompréhensible ni par les victimes ni par les initiateurs eux même. le manque de clarté,et surtout de sa légalité vis a vis de la loi,qui se traduit automatiquement par un aspect contra-légem. la première question qui se pose : ce dispositif est il constitutionnel ? la réponse sans s engouffrer dans des analyses de la jurisprudence,est catégorique c est non !( sauf a évoquer un lapsus-calami) l aspect de l inconstitutionnalité de ce dispositif le rend donc caduc,en langage clair,tout avis rendus a ce jour est ampute de son effet décisionnel. malmener la loi,déclenche en géneral un conflit de comportement et surtout de morale,se qui nous laisse à penser que cette dernière, n est autre qu un outil de propagande. ce dispositif est mis en place en alternance avec les juridictions classiques,cependant,il faut qu il soit légal,et surtout conforme a la loi. concernant sa légalité justement: le conseil d état ou la cour de cassation n ont ils pas le pouvoir, de lancer un assaut juridique sur ce dispositif en lui rappelant,son illégalité avec lal loi ? a mon avis ces deux instances restent à l écart par mesure de solidarité a un dispositif jeune et récent qui n a pas atteint encore son but. constatant l absence de cette possibilité,le seul recours qui reste,est entre les mains de la victime, et ce conformément a la loi organique N 1523 du 10/12/09. ce dernier dans un cadre d un contentieux juridique hors cour d assise, peut contester cette loi qui ne garantis pas ces droit en faisant référence a l article(61-1) de la constitution. sur le plan procédural, le dispositif à créer deux instances complémentaires : la C.R.C.I-O.N.I.A.M. le combat de la victime commence donc par la C R C I, qui est considérée comme guichet unique qui reçoit les dossiers,les traite et en fin rendre un avis. sur l aspect de la conclusion finale du dossier,le législateur à intimer l ordre a la C R C I de rendre un avis alors que cette commission est présidée magistralement par un magistrat, en langage clair par un juge.donc tant qu il y a un juge il faut un jugement et non pas un avis. rappel : (la chose jugée par définition est un jugement ) c est clair net et précis. un autre problème qui se pose aussi concernant les étapes de l instruction du dossier,des termes qui n ont aucun sens d y être s accumulent : recevabilité,compétence,incompétence,rejet,refus,seuil,avis,conciliation,tous ces termes décourage la victime et le pousse a analyser l échec doctrinal, alors que son but précis est de réclamer une indemnisation pour un préjudice subi. concernant le champs d action et la porté des avis de la C R C I que je rappelle n engage que l émetteur de ces avis c est à dire la C R C I ,ces avis peuvent être contestés par tout le monde,pour la simple raison que ces avis n ont aucune légitimité juridique. on conclusion,une loi est plus obligatoire que nécessaire,cette loi devra être votée pour donner l aspect de conformité a ce dispositif. dans un cas contraire il est impératif de remettre a plat ce dernier et d abandonner l idée,la aussi je dirai le plutôt possible sera le mieux,car en multipliant le nombre des avis émis,en multiplie le poids du contentieux, se qui nous mène vers un désordre juridique. merci,et bonne lecture. la loi du 04/mars 2002 dite loi KOUCHNER,a mis en place le dispositif d indemnisation des accidents médicaux dans le secteur sanitaire français.
théoriquement,ce dispositif est considéré comme unique au monde par son but qui est l indemnisation équitable de la victime.
mais il est unique au monde aussi par son illégalité et sa conformité vis à vis de la loi. tout d abord un désordre juridique règne dans ce dispositif,se qui le rend incompréhensible ni par les victimes ni par les initiateurs eux même.
le manque de clarté,et surtout de sa légalité vis a vis de la loi,qui se traduit automatiquement par un aspect contra-légem.
la première question qui se pose : ce dispositif est il constitutionnel ?
la réponse sans s engouffrer dans des analyses de la jurisprudence,est catégorique c est non !( sauf a évoquer un lapsus-calami)
l aspect de l inconstitutionnalité de ce dispositif le rend donc caduc,en langage clair,tout avis rendus a ce jour est ampute de son effet décisionnel.
malmener la loi,déclenche en géneral un conflit de comportement et surtout de morale,se qui nous laisse à penser que cette dernière, n est autre qu un outil de propagande.
ce dispositif est mis en place en alternance avec les juridictions classiques,cependant,il faut qu il soit légal,et surtout conforme a la loi. concernant sa légalité justement:
le conseil d état ou la cour de cassation n ont ils pas le pouvoir, de lancer un assaut juridique sur ce dispositif en lui rappelant,son illégalité avec lal loi ?
a mon avis ces deux instances restent à l écart par mesure de solidarité a un dispositif jeune et récent qui n a pas atteint encore son but.
constatant l absence de cette possibilité,le seul recours qui reste,est entre les mains de la victime, et ce conformément a la loi organique N 1523 du 10/12/09.
ce dernier dans un cadre d un contentieux juridique hors cour d assise, peut contester cette loi qui ne garantis pas ces droit en faisant référence a l article(61-1) de la constitution.
sur le plan procédural, le dispositif à créer deux instances complémentaires : la C.R.C.I-O.N.I.A.M.
le combat de la victime commence donc par la C R C I, qui est considérée comme guichet unique qui reçoit les dossiers,les traite et en fin rendre un avis.
sur l aspect de la conclusion finale du dossier,le législateur à intimer l ordre a la C R C I de rendre un avis alors que cette commission est présidée magistralement par un magistrat, en langage clair par un juge.donc tant qu il y a un juge il faut un jugement et non pas un avis.
rappel : (la chose jugée par définition est un jugement ) c est clair net et précis.
un autre problème qui se pose aussi concernant les étapes de l instruction du dossier,des termes qui n ont aucun sens d y être s accumulent :
recevabilité,compétence,incompétence,rejet,refus,seuil,avis,conciliation,tous ces termes décourage la victime et le pousse a analyser l échec doctrinal, alors que son but précis est de réclamer une indemnisation pour un préjudice subi.
concernant le champs d action et la porté des avis de la C R C I que je rappelle n engage que l émetteur de ces avis c est à dire la C R C I ,ces avis peuvent être contestés par tout le monde,pour la simple raison que ces avis n ont aucune légitimité juridique.
on conclusion,une loi est plus obligatoire que nécessaire,cette loi devra être votée pour donner l aspect de conformité a ce dispositif.
dans un cas contraire il est impératif de remettre a plat ce dernier et d abandonner l idée,la aussi je dirai le plutôt possible sera le mieux,car en multipliant le nombre des avis émis,en multiplie le poids du contentieux, se qui nous mène vers un désordre juridique.
merci,et bonne lecture.

]]> Commentaires sur Perte de chance d’une guérison par balkantista http://www.hospidroit.net/archives/2709/comment-page-1#comment-2217 balkantista Thu, 25 Feb 2010 17:04:03 +0000 http://www.hospidroit.net/?p=2709#comment-2217 la loi du 04/mars 2002 dite loi KOUCHNER,a mis en place le dispositif d indemnisation des accidents médicaux dans le secteur sanitaire français. théoriquement,ce dispositif est considéré comme unique au monde par son but, qui est l indemnisation équitable de la victime. mais il est unique au monde aussi par son illégalité vis à vis de la loi. tout d abord un désordre juridique règne dans ce dispositif,se qui le rend incompréhensible ni par les victimes ni par les initiateurs eux même. le manque de clarté,et surtout de sa légalité vis a vis de la loi,qui se traduit automatiquement par un aspect contra-légem. la première question qui se pose : ce dispositif est il constitutionnel ? la réponse sans s engouffrer dans des analyses de la jurisprudence,est catégorique c est non !( sauf a évoquer un lapsus-calami) l aspect de l inconstitutionnalité de ce dispositif le rend donc caduc,en langage clair,tout avis rendus a ce jour est ampute de son effet décisionnel. malmener la loi,déclenche en géneral un conflit de comportement et surtout de morale,se qui nous laisse à penser que cette dernière, n est autre qu un outil de propagande. ce dispositif est mis en place en alternance avec les juridictions classiques,cependant,il faut qu il soit légal,et surtout conforme a la loi concernant sa légalité justement: le conseil d état ou la cour de cassation n ont ils pas le pouvoir, de lancer un assaut juridique sur ce dispositif en lui rappelant,son illégalité avec lal loi ? a mon avis ces deux instances restent à l écart par mesure de solidarité a un dispositif jeune et récent qui n a pas atteint encore son but. constatant l absence de cette possibilité,le seul recours qui reste,est entre les mains de la victime, et ce conformément a la loi organique N 1523 du 10/12/09. ce dernier dans un cadre d un contentieux juridique hors cour d assise, peut contester cette loi qui ne garantis pas ces droit en faisant référence a l article(61-1) de la constitution). sur le plan procédural, le dispositif à créer deux instances complémentaires : la C.R.C.I-O.N.I.A.M. le combat de la victime commence donc par la C R C I, qui est considérée comme guichet unique qui reçoit les dossiers,les traite et en fin rendre un avis. sur l aspect de la conclusion finale du dossier,le législateur à intimer l ordre a la C R C I de rendre un avis alors que cette commission est présidée magistralement par un magistrat, en langage clair par un juge.donc tant qu il y a un juge il faut un jugement et non pas un avis. rappel : (la chose jugée par définition est un jugement ) c est clair net et précis. un autre problème qui se pose aussi concernant les étapes de l instruction du dossier,des termes qui n ont aucun sens d y être s accumulent : recevabilité,compétence,incompétence,rejet,refus,seuil,avis,conciliation,tous ces termes décourage la victime et le pousse a analyser l échec doctrinal, alors que son but précis est de réclamer une indemnisation pour un préjudice subi. concernant le champs d action et la porté des avis de la C R C I que je rappelle n engage que l émetteur de ces avis c est à dire la C R C I ,ces avis peuvent être contestés par tout le monde,pour la simple raison que ces avis n ont aucune légitimité juridique. on conclusion,une loi est plus obligatoire que nécessaire,cette loi devra être votée pour donner l aspect de conformité a ce dispositif. dans un cas contraire il est impératif de remettre a plat ce dernier et d abandonner l idée,la aussi je dirai le plutôt possible sera le mieux,car en multipliant le nombre des avis émis,en multiplie le poids du contentieux, se qui nous mène vers un désordre juridique. merci,et bonne lecture. la loi du 04/mars 2002 dite loi KOUCHNER,a mis en place le dispositif d indemnisation des accidents médicaux dans le secteur sanitaire français.
théoriquement,ce dispositif est considéré comme unique au monde par son but, qui est l indemnisation équitable de la victime.
mais il est unique au monde aussi par son illégalité vis à vis de la loi. tout d abord un désordre juridique règne dans ce dispositif,se qui le rend incompréhensible ni par les victimes ni par les initiateurs eux même.
le manque de clarté,et surtout de sa légalité vis a vis de la loi,qui se traduit automatiquement par un aspect contra-légem.
la première question qui se pose : ce dispositif est il constitutionnel ?
la réponse sans s engouffrer dans des analyses de la jurisprudence,est catégorique c est non !( sauf a évoquer un lapsus-calami)
l aspect de l inconstitutionnalité de ce dispositif le rend donc caduc,en langage clair,tout avis rendus a ce jour est ampute de son effet décisionnel.
malmener la loi,déclenche en géneral un conflit de comportement et surtout de morale,se qui nous laisse à penser que cette dernière, n est autre qu un outil de propagande.
ce dispositif est mis en place en alternance avec les juridictions classiques,cependant,il faut qu il soit légal,et surtout conforme a la loi concernant sa légalité justement:
le conseil d état ou la cour de cassation n ont ils pas le pouvoir, de lancer un assaut juridique sur ce dispositif en lui rappelant,son illégalité avec lal loi ?
a mon avis ces deux instances restent à l écart par mesure de solidarité a un dispositif jeune et récent qui n a pas atteint encore son but.
constatant l absence de cette possibilité,le seul recours qui reste,est entre les mains de la victime, et ce conformément a la loi organique N 1523 du 10/12/09.
ce dernier dans un cadre d un contentieux juridique hors cour d assise, peut contester cette loi qui ne garantis pas ces droit en faisant référence a l article(61-1) de la constitution).
sur le plan procédural, le dispositif à créer deux instances complémentaires : la C.R.C.I-O.N.I.A.M.
le combat de la victime commence donc par la C R C I, qui est considérée comme guichet unique qui reçoit les dossiers,les traite et en fin rendre un avis.
sur l aspect de la conclusion finale du dossier,le législateur à intimer l ordre a la C R C I de rendre un avis alors que cette commission est présidée magistralement par un magistrat, en langage clair par un juge.donc tant qu il y a un juge il faut un jugement et non pas un avis.
rappel : (la chose jugée par définition est un jugement ) c est clair net et précis.
un autre problème qui se pose aussi concernant les étapes de l instruction du dossier,des termes qui n ont aucun sens d y être s accumulent :
recevabilité,compétence,incompétence,rejet,refus,seuil,avis,conciliation,tous ces termes décourage la victime et le pousse a analyser l échec doctrinal, alors que son but précis est de réclamer une indemnisation pour un préjudice subi.
concernant le champs d action et la porté des avis de la C R C I que je rappelle n engage que l émetteur de ces avis c est à dire la C R C I ,ces avis peuvent être contestés par tout le monde,pour la simple raison que ces avis n ont aucune légitimité juridique.
on conclusion,une loi est plus obligatoire que nécessaire,cette loi devra être votée pour donner l aspect de conformité a ce dispositif.
dans un cas contraire il est impératif de remettre a plat ce dernier et d abandonner l idée,la aussi je dirai le plutôt possible sera le mieux,car en multipliant le nombre des avis émis,en multiplie le poids du contentieux, se qui nous mène vers un désordre juridique.
merci,et bonne lecture.

]]> Commentaires sur Effectifs hospitaliers : la polémique par Omar YAHIA http://www.hospidroit.net/archives/3123/comment-page-1#comment-2213 Omar YAHIA Thu, 25 Feb 2010 14:45:55 +0000 http://www.hospidroit.net/?p=3123#comment-2213 Excellente, la fable du rameur ! :-) C'est la FHP qui l'a écrite ? ;-) Excellente, la fable du rameur ! :-) C’est la FHP qui l’a écrite ? ;-)

]]> Commentaires sur Dépenser moins par boubouDoc http://www.hospidroit.net/archives/3116/comment-page-1#comment-2211 boubouDoc Thu, 25 Feb 2010 10:24:27 +0000 http://www.hospidroit.net/?p=3116#comment-2211 Editorial très mesuré, mais sans doute faut il s'interroger sur le fond de l'utilité sociale des dépenses de santé. Même si elle paraissent énorme en regard du gain en matière de santé elle même, elle restent une "bonne" croissance, intégralement ou presque recyclée dans l'économie française ou européenne, bien plus utile que la croissance de la vente d'écrans plat fabriqués en Chine. Les dépenses de santé sont à un niveau raisonnables, que ce sont seulement les recettes qui sont trop faibles. Sur le fond, les exonérations de charges sociales ne devrait à mon sens profiter qu'aux emplois NON productifs (aide à la personne au sens large), aucune aide au travail productif ne mettra le prix d'un ouvrier français à celui d'un polonais ou d'un chinois. On peut s'interroger sur la "réserve de productivité" (je ne m'en lasse pas), mais on a bien peu de piste de croissance de l'emploi efficace en France, et il vaut mieux un salarié peu productif qu'un RSAiste. La fable fondamentale de l'économie libérale qui dit que tout le monde peut devenir Bill Gates ne vaut que pour ceux qui veulent bien y croire. Editorial très mesuré, mais sans doute faut il s’interroger sur le fond de l’utilité sociale des dépenses de santé.

Même si elle paraissent énorme en regard du gain en matière de santé elle même, elle restent une « bonne » croissance, intégralement ou presque recyclée dans l’économie française ou européenne, bien plus utile que la croissance de la vente d’écrans plat fabriqués en Chine.

Les dépenses de santé sont à un niveau raisonnables, que ce sont seulement les recettes qui sont trop faibles.
Sur le fond, les exonérations de charges sociales ne devrait à mon sens profiter qu’aux emplois NON productifs (aide à la personne au sens large), aucune aide au travail productif ne mettra le prix d’un ouvrier français à celui d’un polonais ou d’un chinois.

On peut s’interroger sur la « réserve de productivité » (je ne m’en lasse pas), mais on a bien peu de piste de croissance de l’emploi efficace en France, et il vaut mieux un salarié peu productif qu’un RSAiste. La fable fondamentale de l’économie libérale qui dit que tout le monde peut devenir Bill Gates ne vaut que pour ceux qui veulent bien y croire.

]]> Commentaires sur Effectifs hospitaliers : la polémique par boubouDoc http://www.hospidroit.net/archives/3123/comment-page-1#comment-2210 boubouDoc Thu, 25 Feb 2010 10:10:32 +0000 http://www.hospidroit.net/?p=3123#comment-2210 Il existe clairement une très grande "réserve de productivité" dans la fonction publique hospitalière. J'adore ce terme très politiquement correct. on est une fois de plus confronté à la fable du rameur et ses nombreuses variantes par exemple : http://www.generalistes2002.net/LA-FABLE-DU-RAMEUR-ET-DES-BARREURS , diminution des ASH et des AS, pas de diminution de l'encadrement au sens large, je suis dans un pôle de 90 lits qui compte 13 ou 16 cadres (on n'arrive même plus à les compter) , dont 2,5 "de proximité" (impliqués dans les soins) les autres ayant des fonctions peu claires, et représentant la masse salariales de 30 AS au moins. le nombre de directions au sein d'un hôpital est de même devenu innombrable. Les postes créés pour la "délégation de gestion"; dont je guette toujours le premier objet qui en serait le symbole sont particulièrement intéressants. La hausse de l'encadrement est certainement très supérieure à 54%... Il existe clairement une très grande « réserve de productivité » dans la fonction publique hospitalière. J’adore ce terme très politiquement correct.
on est une fois de plus confronté à la fable du rameur et ses nombreuses variantes par exemple : http://www.generalistes2002.net/LA-FABLE-DU-RAMEUR-ET-DES-BARREURS

, diminution des ASH et des AS, pas de diminution de l’encadrement au sens large, je suis dans un pôle de 90 lits qui compte 13 ou 16 cadres (on n’arrive même plus à les compter) , dont 2,5 « de proximité » (impliqués dans les soins) les autres ayant des fonctions peu claires, et représentant la masse salariales de 30 AS au moins.
le nombre de directions au sein d’un hôpital est de même devenu innombrable.

Les postes créés pour la « délégation de gestion »; dont je guette toujours le premier objet qui en serait le symbole sont particulièrement intéressants.

La hausse de l’encadrement est certainement très supérieure à 54%…

]]>