Posts Tagged "finances"

Prêts structurés dans les hôpitaux : l’audition parlementaire de l’ADH

Voici ci-dessous l’extrait de l’audition du 17 octobre 2011 organisée par la Commission d’enquête parlementaire sur les produits financiers à … Lire la suite.

Emprunts toxiques dans les hôpitaux publics

Les effets désastreux à long terme de la crise financière, puis économique de 2008 n’en finissent pas de se faire … Lire la suite.

Contrôles T2A : le dossier médical, une condition de la facturation ?!

FlickR - No controle (in control) - renatotargaLorsqu’il a été écrit par votre serviteur que la Cour de cassation rendait une jurisprudence souvent, si ce n’est systématiquement, … Lire la suite.

Contrôles T2A, vite la réforme !

Amorce d’un dialogue constructif ou consécration d’un unilatéralisme destructeur ? A examiner les conditions pratiques des contrôles externes de la … Lire la suite.

« Activité libérale » en hôpital public : une inobservation récurrente de la loi ?

Au cours des contrôles périodiques qu’elles exercent sur les comptes des établissements publics de santé, les Chambres régionales des comptes … Lire la suite.

Contrôles externes T2A ou l’inlassable suspicion de fraude (2nde partie)

FlickR - No controle (in control) - renatotargaAnimée par une volonté tenace de résorber le déficit de l’Assurance Maladie, la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des travailleurs … Lire la suite.

Contrôles externes T2A ou l’introuvable sécurité juridique (1ère partie)

De l’aveu même des responsables des établissements de santé, le déclenchement et le déroulement des contrôles portant sur la tarification … Lire la suite.

« Dépenser moins » ou dépenser mieux ?

Directeur du Master Économie et Gestion des établissements sanitaires et sociaux à l’Université de Rennes 1, conférencier à l’EHESP, M. … Lire la suite.

Dépenser moins

FlickR - Qui a perdu son porte monnaie ? - SoFieAvec un déficit global, toutes branches confondues pour le régime de base, supérieur à 30 milliards d’euros prévu pour 2010 … Lire la suite.

Aux contempteurs de la T2A

La T2A sous le feu des critiques. ((Titre de l’éditorial de M. Roland Cash, dans la revue Finances hospitalièresLire la suite.

Comptable public : des obligations de contrôle et de leurs limites

FlickR - Jour 048 - Guillaume BrialonDeux comptables de l’agence régionale d’hospitalisation de Picardie, ont procédé respectivement de 1997 à 1998 et de 2000 à 2002 … Lire la suite.

Exonération du versement de transport pour une personne publique qui loge ses employés sur place

FlickR - RERAfin de procéder à la rénovation et à l’extension des bâtiments destinés au logement de ses agents à proximité de … Lire la suite.

Public/privé : la divergence tarifaire

Site de Pat. Seiler - DH Magazine n°128Prévue par la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, la convergence tarifaire entre hôpitaux publics et cliniques … Lire la suite.

Chronique des finances publiques hospitalières (2)

FlickR - Jour 048 - Guillaume BrialonDans le prolongement de la première partie de la chronique, les présents développements entendent compléter, dans la mesure du possible, … Lire la suite.

Chronique des finances publiques hospitalières (1)

FlickR - Jour 048 - Guillaume BrialonSi le droit public financier appliqué aux hôpitaux ne suscite pas, de prime abord, l’engouement de la masse estudiantine sur … Lire la suite.

Du contrat d’objectifs et de moyens et de son actualité (1)

FlickR - Contrat - t-dawgInstitué par l’ordonnance Juppé ((Ordonnance n°96-356 du 24 avril 1996 portant réforme de l’hospitalisation publique et privée.)), les « … Lire la suite.

Forfait hospitalier, inexorable hausse ?

Site de Pat. Seiler - dessin réalisé pour la MEAH

« Tout augmente ! », selon un lieu commun véhiculé par l’homme de la rue. Même les dépenses de santé. … Lire la suite.

TVA, redevance et hôpital, quelle actualité ?

FlickR - Ministère des Finances - luc legayDeux questions fiscales concernant les établissements de santé ont récemment retenu mon attention. La première concerne le régime de TVA … Lire la suite.

Activité libérale à l’hôpital : suite du feuilleton jurisprudentiel

Photo personnelle - argentLa question de la détermination de l’assiette des redevances dont les praticiens hospitaliers à temps plein doivent s’acquitter au titre … Lire la suite.

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