A temps de travail différent, situation différente

FlickR - Virevoltes 4 - Guillaume R. CingalC’est l’histoire d’une querelle entre praticiens hospitaliers à temps plein et praticiens hospitaliers à temps partiel, au regard de l’accès Lire la suite.

Hospidroit dans le Top 10 des blogs Santé

FlickR - Blogs give students a broader audience - MisterteacherIl n’est pas d’usage, en ces lieux, de s’auto-congratuler. Toutefois, lorsque des sites spécialisés, tels que Wikio, Technorati ou … Lire la suite.

Pas de présomption de faute en cas de dommage dû à une intubation en vue d’une anesthésie

FlickR - Resus 2005_0037 - BobTheCorkDwarfUne patiente a recherché la responsabilité pour faute du centre hospitalier universitaire de Montpellier, auquel elle imputait la perte d’une

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Petit manuel de management

FlickR - Manager - Visual Psychology - A3- h.koppdelaneyFrance Telecom fait couler beaucoup d’encre, beaucoup de larmes, et… quelques gouttes de sang. A écouter les médias qui exploitent … Lire la suite.

La lutte contre la douleur, un nouveau critère de classement

France Info - couverture de LExpressLes classements et les palmarès des hôpitaux et cliniques ont, depuis quelques années, le vent en poupe, et ils font … Lire la suite.

Les vaccins : l’épée de Damoclès pour les laboratoires

FlickR - Vaccin H1N1, il est obligatoire de connaître vos droits - gillesroyÁ quelques jours du lancement de la campagne de vaccination en France contre la grippe H1N1, se pose véritablement la … Lire la suite.

(Dés)Ordre national des infirmiers

Ordre infirmier 08 - Dominique Le BoeufRien ne va plus avec les infirmiers et infirmières depuis le début de l’été 2009. Pour une fois, ce n’est … Lire la suite.

182

FlickR - Intervention chirurgicale - PhotosNormandie182, c’est le nombre de blocs opératoires menacés par un projet d’arrêté, dévoilé par le Quotidien du médecin du 23 … Lire la suite.

Clinique, les compétences de tes médecins libéraux tu vérifieras

Quid - La chirurgie esthétique d'Angelika TaschenUne patiente a subi le 26 septembre 2003 une opération de chirurgie esthétique en vue de la mise en place Lire la suite.

Public/privé : la divergence tarifaire

Site de Pat. Seiler - DH Magazine n°128Prévue par la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, la convergence tarifaire entre hôpitaux publics et cliniques … Lire la suite.

Publicité, médicaments et monopole : l’épilogue du feuilleton Leclerc ?

FlickR - Publicité, Quand Leclerc reprend les codes du Front National - dadavidovDéfendre le pouvoir d’achat en faveur des consommateurs, c’est toujours le credo des enseignes Leclerc, y compris dans le domaine … Lire la suite.

Lancement de la campagne de vaccination dans les établissements de santé

FlickR - Influenza vaccination - AJC1Lors d’une conférence de presse de ce jour, la ministre de la Santé, Roselyne Bachelot-Narquin, a lancé la campagne de … Lire la suite.

Destruction de preuves et décès inexpliqué : une simple « contrariété » !

FlickR - Cassette Sony - EspartaJuger constitue assurément un exercice singulier. Cette singularité rend parfois difficilement compréhensibles certaines solutions dégagées par le juge administratif, en … Lire la suite.

Un procès de principe pour 78,12 €…

Photo personnelle - argentEn ces temps de crise, il n’y a pas de petites économies. Le Conseil départemental de l’ordre des médecins des … Lire la suite.

SCM : départ en retraite ne signifie pas dissolution

FlickR - Poignée de main - Alain BachellierPour ne pas divorcer (parfois dans la douleur), il suffit de ne pas se marier. Appliquée au droit des sociétés Lire la suite.

Comment prouver la réalisation d’une vaccination obligatoire ?

smallpox_vaccine1Exerçant à titre libéral et par vacations hebdomadaires au centre hospitalier de Saint-Brieuc, un pédiatre s’est auto-vacciné contre l’hépatite B. … Lire la suite.

L’interdiction d’exercer la chirurgie ne peut se fonder sur le code de la consommation

Clinique NDM - BlocChirurgicalWebLa santé n’est pas, paraît-il, un commerce. Ce qui paraît certain en tout cas, c’est que les soins ne sont … Lire la suite.

Actualité des ressources humaines hospitalières

FlickR - Logo Hôpital Cognac - pierre-alain dorangeQuelques décisions de jurisprudence récentes méritent l’attention des lecteurs en ce qu’elles contribuent à éclairer les gestionnaires sur le contentieux … Lire la suite.

Chronique des finances publiques hospitalières (2)

FlickR - Jour 048 - Guillaume BrialonDans le prolongement de la première partie de la chronique, les présents développements entendent compléter, dans la mesure du possible, … Lire la suite.

Chronique des finances publiques hospitalières (1)

FlickR - Jour 048 - Guillaume BrialonSi le droit public financier appliqué aux hôpitaux ne suscite pas, de prime abord, l’engouement de la masse estudiantine sur … Lire la suite.

ARS : installation des 26 préfigurateurs

26-arsEn complément de l’article précédent portant sur la nomination en Conseil des ministres des 26 directeurs généraux des agences régionales … Lire la suite.

Astreinte et déplacements, ne pas satisfaire mais rembourser (quand même)

FlickR - L'Aare, Jean, n'a pas d'eau d'heure - 1suisseLe fait pour un praticien hospitalier (PH) d’avoir manqué de rigueur dans les formalités à accomplir lors de ses périodes … Lire la suite.

L’affaire du Distilbène® : la primauté de l’indemnisation des victimes sur les règles d’administration de la preuve

www.des-france.orgLa première Chambre civile de la Cour de cassation a rendu deux arrêts le 24 septembre 2009 dans l’affaire du … Lire la suite.

Convention médicale : négociation ou prorogation ?

Sénat - Barbier GilbertSecteur optionnel, revalorisation de la médecine générale, contrats d’amélioration des pratiques individuelles (CAPI), informatique médicale : les chantiers à mener … Lire la suite.

Nomination des directeurs généraux des ARS

FlickR - Salle du Conseil des ministres - vincen-t

Ont été nommés ce matin en Conseil des ministres les 26 directeurs généraux (DG) préfigurateurs des agences régionales de santé, … Lire la suite.

A partir de quand une jurisprudence nouvelle doit-elle être appliquée ?

FlickR - Repos de bébé - EtolaneC’est la question de principe à laquelle le Conseil d’État ((CE, 2 septembre 2009, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille c/ Lire la suite.

Conseil de la CNAMTS, entre conséquences et inconséquence (le retour)

Talents, innovation et cie - CNAMTSLes conséquences auraient pu se révéler considérables mais, selon le juge administratif, il n’y a pas lieu de s’inquiéter outre … Lire la suite.

Distilbène®, mieux vaut un dossier solide

FlickR - Isabelle et bébé - gino carrierLe contentieux relatif au domaine du médicament prend, depuis quelques années, une ampleur considérable. Après les affaires du Stalinon ((CA … Lire la suite.

Obligation d’information du patient après sa sortie

FlickR - A doctor from the Leakey, Texas - The US National ArchivesOn s’imagine souvent, et les manuels de droit hospitalier ne le démentent pas, que l’obligation d’information du patient trouve matière … Lire la suite.

Réintégration et inaptitude physique

FlickR - Handicapped Spot at Guadalajara Restaurant - lgwrightL’emploi vacant proposé à un fonctionnaire hospitalier déclaré physiquement inapte doit correspondre au grade du fonctionnaire mais également à son … Lire la suite.

Du contrat d’objectifs et de moyens et de son actualité (1)

FlickR - Contrat - t-dawgInstitué par l’ordonnance Juppé ((Ordonnance n°96-356 du 24 avril 1996 portant réforme de l’hospitalisation publique et privée.)), les « … Lire la suite.

Forfait hospitalier, inexorable hausse ?

Site de Pat. Seiler - dessin réalisé pour la MEAH

« Tout augmente ! », selon un lieu commun véhiculé par l’homme de la rue. Même les dépenses de santé. … Lire la suite.

Chronique statutaire

FlickR - Audience - Sean DreilingerLa moisson jurisprudentielle du premier semestre 2009 en matière de fonction publique hospitalière est toujours aussi riche d’enseignements, tant au … Lire la suite.

Autorisations sanitaires : la loi, toute la loi, mais rien que la loi

FlickR - Le front de mer à Saint-Denis (Ile de la Réunion) - dalberaLe bonheur des uns ne fait pas celui des autres. Il peut même conduire les malheureux, persuadés d’être dans leur … Lire la suite.

Quand le juge se prend pour l’employeur

FlickR - Pédiatrie 377 - InferisC’est l’histoire d’un établissement PSPH, la Fondation Hôpital Saint Joseph, qui a entendu réorganiser ses services afin de développer … Lire la suite.

TVA, redevance et hôpital, quelle actualité ?

FlickR - Ministère des Finances - luc legayDeux questions fiscales concernant les établissements de santé ont récemment retenu mon attention. La première concerne le régime de TVA … Lire la suite.

L’annulation d’un avenant tarifaire en radiologie ou les affres de la rétroactivité

FlickR - Radiologie - Leo ReynoldsLe monde des radiologues bout d’impatience et d’inquiétude à la suite de la décision rendue le 21 juillet dernier par … Lire la suite.

L’affaire Burbaud ou les tribulations européennes d’une directrice

FlickR - Map of Europe 1200 - atlas922000Pour qui a un jour préparé le concours d’entrée de l’ENSP (actuelle EHESP), le nom de Burbaud a quelque … Lire la suite.

Loi HPST, ce qu’ils en pensent

FlickR - Assemblée nationale - Julie70Les commentaires et interrogations induits par le vote et la promulgation de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant … Lire la suite.

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