Arrêt cardiaque & entente illicite

FlickR - Défibrillateur - iz4aksQuand plusieurs sociétés médicales jouent de concert contre un centre hospitalier universitaire (CHU), les fausses notes ne tardent pas à … Lire la suite.

Sacrifiés sur l’autel de la santé publique

FlickR - Mundi Narguilé - Lanpernas 2.0La cause était entendue. Tous les consommateurs occasionnels ou permanents de cet exotique instrument s’en doutaient, ne serait-ce qu’intuitivement. A … Lire la suite.

Expert judiciaire, vous avez dit « indépendant » ?

La Cour de cassation a récemment eu l’occasion de se prononcer sur une question bien connue des experts judiciaires en … Lire la suite.

Synthèse du rapport 2009 de la Conférence nationale de santé

Flickr - lafrancevi« Selon que vous serez puissant ou misérable, Les jugements de cour vous rendront blanc ou noir » ((J. de … Lire la suite.

Frais d’hospitalisation litigieux : à la recherche du juge compétent

Photo personnelle - argentLes histoires de recouvrement de créances au profit des hôpitaux sont parfois affreusement compliquées en ce qu’elles font intervenir généralement … Lire la suite.

Activité libérale à l’hôpital : suite du feuilleton jurisprudentiel

Photo personnelle - argentLa question de la détermination de l’assiette des redevances dont les praticiens hospitaliers à temps plein doivent s’acquitter au titre … Lire la suite.

Règles de décompte du temps de travail : honni soit qui bricole

FlickR - Montre - leduc divadSans qu’il soit utile de prêter une quelconque malice aux propos qui suivent, les syndicats de personnels hospitaliers doivent bien … Lire la suite.

Des clips contre la grippe

EM of influenza virus.jpgSix modules vidéo à visée pédagogique illustrent les modes de transmission de la grippe, expliquent ce que sont concrètement les … Lire la suite.

Ecarts tarifaires public/privé : l’exemple de l’IVG

Photo personnelle - Finances hospitalièresLa lecture quotidienne du Journal Officiel (JO) me semble être un excellent exercice pour qui souhaite s’informer des évolutions législatives … Lire la suite.

Défaut de surveillance d’un interne et décès d’une patiente

Clinique NDM - BlocChirurgicalWebUne patiente est décédée lors d’une coelioscopie réalisée en vue de rechercher l’origine des douleurs pelviennes dont elle se plaignait. … Lire la suite.

Résidents en maisons de retraite : quelle actualité ?

A l’heure où une polémique fait rage sur les tarifs des maisons de retraite et où la Secrétaire d’Etat aux … Lire la suite.

Harcèlement chez les dentistes

FlickR - La souffrance - Mamzel'DUn appareilleur-prothésiste licencié pour inaptitude définitive à tout poste obtient à juste titre des dommages et intérêts pour harcèlement moral. … Lire la suite.

Quelle protection pour les courriels personnels ?

FlickR - Clavier par romytetueUn récent arrêt de la Cour de cassation ((Cass. Soc., 17 juin 2009, n°08-40.274. Cf. commentaire Jurisprudence Sociale Lire la suite.

Ce que change la loi de simplification du droit

FlickR - Etude par JcMacoEn légistique, la simplification résonne parfois comme une antiphrase, tant il est vrai que le législateur contemporain est tenté de … Lire la suite.

PH en fin de carrière : maintien en fonction, oui ; demande de mutation, non

FlickR - Juste Clémentine - Coucher de soleil sur BelleyLe chef du service de réanimation du centre hospitalier de Belley, atteint par la limite d’âge, a demandé – comme … Lire la suite.

Reclassement et inaptitude physique définitive au poste de travail

Creative commons - Maison de retraite Saint-Roch à Bagnols-sur-CèzeQu’il concerne la fonction publique ou le secteur privé, le reclassement représente, pour les employeurs, une question parfois insoluble et … Lire la suite.

A quelle condition est légale une inégalité de traitement entre agents de même corps ?

Dans une décision du 26 juin 2009  ((CE, 26 juin 2009, M. Raffi, M. Quarello, n°307369.)), la conseil d’Etat … Lire la suite.

Une vente qui porte ses fruits

FlickR - Saint-Pons-de-Thomières mairie.JPGC’est l’histoire d’un hôpital local qui a, par actes du 16 février 2001, acquis :

  • d’une part un immeuble servant
Lire la suite.

Transfert du contrat de travail et consentement

FlickR - Les angelots de la Cour de Cassation - Valentin BAUDOUINQuittons un instant les sentiers du droit de la fonction publique hospitalière pour emprunter les chemins boisés du droit du … Lire la suite.

Pandémie grippale vs établissements : le PCA (2)

EM of influenza virus.jpgLe second volet de la présente étude vise à traiter des éléments méthodologiques du plan de continuité d’activité des établissements … Lire la suite.

Pandémie grippale vs établissements : le PCA (1)

Chaque jour défilent les dépêches rapportant l’existence de nouvelles victimes de la grippe porcine. Chaque jour se contredisent les déclarations … Lire la suite.

Vaccination anti-hépatite B et responsabilité du laboratoire

smallpox_vaccine1C’est une décision fort importante que la Cour de cassation vient de rendre récemment sur la question de la défectuosité … Lire la suite.

Accès au dossier médical et délais de transmission : des écarts de 1 à 50 !

« Comme la Conférence nationale de santé a déjà eu l’occasion de le dire dans son précédent rapport, le droit

Lire la suite.

Restauration en établissements de santé, une activité autonome

Westernohe '06: Sodexho TapeLe milieu hospitalier n’est pas spécialement connu pour être un endroit où patients comme personnels jouissent des subtilités de la … Lire la suite.

En responsabilité médicale, point de droit acquis à une jurisprudence

Staphylococcus aureus, 50,000x, USDA, ARS, EMULorsque les médecins sont mis en cause dans leur responsabilité civile professionnelle, ils ((Ou plutôt leur conseil !)) peuvent parfois … Lire la suite.

Harcèlement moral : dénoncer, est-ce fauter ?

Juge administratif, juge judiciaire. Fonction publique, secteur privé. Code de la fonction publique, code du travail. Harcèlement moral : deux … Lire la suite.

La loi Kouchner et son application dans le temps

L’application de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de … Lire la suite.

Vaccin anti-hépatite B vs sclérose en plaques, les derniers développements

Smallpox vaccineDans la série des décisions de justice mettant en jeu l’apparition de la sclérose en plaques, consécutivement à la vaccination … Lire la suite.

Suppression des fonctions du chef de service par suite de la disparition du service, pas de consultation préalable

Il arrive parfois aux établissements de se réorganiser. Les réorganisations entraînent quelquefois des victimes collatérales. Parmi ces dernières a compté … Lire la suite.

HPST : la décision du Conseil constitutionnel

Le Conseil constitutionnel s’est finalement prononcé plus rapidement que je ne l’aurais cru. C’est donc par décision n°2009-584 DC du Lire la suite.

HPST devant le Conseil constitutionnel, quelle issue ? (1)

Fronton du Palais Royal, où siège le Conseil constitutionnelPar mémoire de saisine n°2009-584 DC en date du 2 juillet 2009 ou ce qui en tient lieu, le … Lire la suite.

La continuité du service public excuse-t-elle de graves irrégularités comptables ?

Entrée de la Cour des comptes à Paris - Ier arrondissement - Rue Cambon.La Cour de discipline budgétaire et financière a rendu un arrêt qui risque de donner du grain à moudre à … Lire la suite.

Age de départ à la retraite, le cas des ASHQ

Voici une décision aussi importante sur le plan pratique que complexe au plan théorique, confinant à l’archéologie et à l’entomologie … Lire la suite.

Que faire en cas de doute ? Réponse de la Cour de cassation

Plus que de longs discours sur la récente question posée à la Cour de cassation sur le doute diagnostique et … Lire la suite.

Absentéisme : le défi permanent des managers (2)

Après le temps de l’audit et de l’analyse vient celui de la formation et de l’action. En effet, on a … Lire la suite.

Absentéisme : le défi permanent des managers (1)

DH Magazine n°125 - M. Pat SEILER

Près de 11% des arrêts maladie ne seraient pas justifiés, d’après la CNAMTS. Eric Woerth envisagerait davantage de … Lire la suite.

La psychiatrie en ébullition

1/ Quand on annonce un projet de loi sur la psychiatrie avant l’été 2009, il faut tenir parole, vaille que … Lire la suite.

Quand j’entends « clinique », je sors mon pistolet…

Avec l'aimable autorisation de M. SEILERJe ne paraphraserais pas une citation tristement célèbre de Joseph Goebbels à propos de la culture si un article sur … Lire la suite.

Enquête sur une folie aux portes de Paris

Le site Mediapart a récemment publié une enquête en quatre volets consacrée à la psychiatrie, telle qu’elle est exercée et … Lire la suite.

1234567