Analyses
Le circuit du médicament : une affaire de management de la qualité
Complexe en ce qu’il fait intervenir une multiplicité d’acteurs (médecins, pharmaciens, infirmiers, préparateurs), le circuit du médicament suppose notamment deux … Lire la suite.
Contrôles externes T2A sous l’œil des juges : état des lieux (1ère partie)
Le premier volet de cette étude portera sur le contentieux des indus infligés par les caisses d’assurance maladie. Le second … Lire la suite.
Sanctions financières T2A : l’émergence d’une jurisprudence défavorable aux établissements
La contestation unanime, portée par les fédérations hospitalières à l’encontre du dispositif actuel de contrôle de la tarification à l’activité … Lire la suite.
Droit et pratique de la téléradiologie
La télémédecine, en général, et la téléradiologie, en particulier, illustrent à l’évidence le retard du droit sur la pratique, le … Lire la suite.
Contrôles T2A 2011 : l’ATIH prescrit son ordonnance
L’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation a adressé le 19 mai 2011 aux Agences Régionales de Santé une notice technique … Lire la suite.
Inaptitudes et reclassements, quid novi sub sole ?
Parce qu’il s’agit d’une question complexe, les grands principes du reclassement restent parfois encore méconnus par les établissements publics hospitaliers. … Lire la suite.
Risques professionnels, mieux vaut prévenir
Voici une décision ((Cass. Civ. 2ème, 18 novembre 2010, n°09-17.275, Mme M-R. c/ CPAM de Nanterre et autres : JurisData … Lire la suite.
L’anonymat à l’hôpital
A l’heure où le Parlement examine les lois bioéthiques, force est de constater que le principe de l’anonymat dans le … Lire la suite.
« Activité libérale » en hôpital public : une inobservation récurrente de la loi ?
Au cours des contrôles périodiques qu’elles exercent sur les comptes des établissements publics de santé, les Chambres régionales des comptes … Lire la suite.
Le harcèlement moral : mode d’emploi du juge pénal
Il n’est pas courant que le juge pénal prononce une sanction sur des faits de harcèlement moral allégués par un … Lire la suite.
Contrôles externes T2A ou l’inlassable suspicion de fraude (2nde partie)
Animée par une volonté tenace de résorber le déficit de l’Assurance Maladie, la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des travailleurs … Lire la suite.
CME publiques/CME privées : colère similaire, motifs différents
Il est peu de dire que les médecins, hospitaliers comme libéraux, sortent relativement perdants de la loi HPST. L’exemple de … Lire la suite.
Désorganisation du service et responsabilité pénale
Les faits remontent à février 2003 mais ils n’en demeurent pas moins dramatiques. Pour une parfaite compréhension des données du … Lire la suite.
Contrôles externes T2A ou l’introuvable sécurité juridique (1ère partie)
De l’aveu même des responsables des établissements de santé, le déclenchement et le déroulement des contrôles portant sur la tarification … Lire la suite.
Séquestrations, quel antidote ?
Comme mes fidèles lecteurs ont pu le remarquer, Hospidroit a été séquestré durant plus d’un mois pour des raisons que … Lire la suite.
De la faute dans un transfert de patient inter-établissements
Présentant une violente douleur thoracique accompagnée de malaises, un patient a été transporté au service des urgences du centre hospitalier … Lire la suite.
Pas de recours subrogatoire des tiers contre l’ONIAM
Dans un avis du 22 janvier 2010, le Conseil d’État a affirmé qu’il n’existe pas au bénéfice du tiers-payeur … Lire la suite.
Accident de trajet et incident de parcours
Dans un arrêt rendu le 29 janvier 2010 ((CE, Sect., 29 janvier 2010, M. O, n°314148.)) par la Section du … Lire la suite.
Maintien artificiel de la vie, comment limiter ou arrêter le traitement
Le législateur a souhaité, par décret n°2010-107 du 29 janvier 2010, davantage associer à la douloureuse décision de limiter … Lire la suite.