Archive for octobre, 2009

(Dés)Ordre national des infirmiers

Ordre infirmier 08 - Dominique Le BoeufRien ne va plus avec les infirmiers et infirmières depuis le début de l’été 2009. Pour une fois, ce n’est … Lire la suite.

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FlickR - Intervention chirurgicale - PhotosNormandie182, c’est le nombre de blocs opératoires menacés par un projet d’arrêté, dévoilé par le Quotidien du médecin du 23 … Lire la suite.

Clinique, les compétences de tes médecins libéraux tu vérifieras

Quid - La chirurgie esthétique d'Angelika TaschenUne patiente a subi le 26 septembre 2003 une opération de chirurgie esthétique en vue de la mise en place Lire la suite.

Public/privé : la divergence tarifaire

Site de Pat. Seiler - DH Magazine n°128Prévue par la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, la convergence tarifaire entre hôpitaux publics et cliniques … Lire la suite.

Publicité, médicaments et monopole : l’épilogue du feuilleton Leclerc ?

FlickR - Publicité, Quand Leclerc reprend les codes du Front National - dadavidovDéfendre le pouvoir d’achat en faveur des consommateurs, c’est toujours le credo des enseignes Leclerc, y compris dans le domaine … Lire la suite.

Lancement de la campagne de vaccination dans les établissements de santé

FlickR - Influenza vaccination - AJC1Lors d’une conférence de presse de ce jour, la ministre de la Santé, Roselyne Bachelot-Narquin, a lancé la campagne de … Lire la suite.

Destruction de preuves et décès inexpliqué : une simple « contrariété » !

FlickR - Cassette Sony - EspartaJuger constitue assurément un exercice singulier. Cette singularité rend parfois difficilement compréhensibles certaines solutions dégagées par le juge administratif, en … Lire la suite.

Un procès de principe pour 78,12 €…

Photo personnelle - argentEn ces temps de crise, il n’y a pas de petites économies. Le Conseil départemental de l’ordre des médecins des … Lire la suite.

SCM : départ en retraite ne signifie pas dissolution

FlickR - Poignée de main - Alain BachellierPour ne pas divorcer (parfois dans la douleur), il suffit de ne pas se marier. Appliquée au droit des sociétés Lire la suite.

Comment prouver la réalisation d’une vaccination obligatoire ?

smallpox_vaccine1Exerçant à titre libéral et par vacations hebdomadaires au centre hospitalier de Saint-Brieuc, un pédiatre s’est auto-vacciné contre l’hépatite B. … Lire la suite.

L’interdiction d’exercer la chirurgie ne peut se fonder sur le code de la consommation

Clinique NDM - BlocChirurgicalWebLa santé n’est pas, paraît-il, un commerce. Ce qui paraît certain en tout cas, c’est que les soins ne sont … Lire la suite.

Actualité des ressources humaines hospitalières

FlickR - Logo Hôpital Cognac - pierre-alain dorangeQuelques décisions de jurisprudence récentes méritent l’attention des lecteurs en ce qu’elles contribuent à éclairer les gestionnaires sur le contentieux … Lire la suite.

Chronique des finances publiques hospitalières (2)

FlickR - Jour 048 - Guillaume BrialonDans le prolongement de la première partie de la chronique, les présents développements entendent compléter, dans la mesure du possible, … Lire la suite.

Chronique des finances publiques hospitalières (1)

FlickR - Jour 048 - Guillaume BrialonSi le droit public financier appliqué aux hôpitaux ne suscite pas, de prime abord, l’engouement de la masse estudiantine sur … Lire la suite.

ARS : installation des 26 préfigurateurs

26-arsEn complément de l’article précédent portant sur la nomination en Conseil des ministres des 26 directeurs généraux des agences régionales … Lire la suite.

Astreinte et déplacements, ne pas satisfaire mais rembourser (quand même)

FlickR - L'Aare, Jean, n'a pas d'eau d'heure - 1suisseLe fait pour un praticien hospitalier (PH) d’avoir manqué de rigueur dans les formalités à accomplir lors de ses périodes … Lire la suite.

L’affaire du Distilbène® : la primauté de l’indemnisation des victimes sur les règles d’administration de la preuve

www.des-france.orgLa première Chambre civile de la Cour de cassation a rendu deux arrêts le 24 septembre 2009 dans l’affaire du … Lire la suite.

Convention médicale : négociation ou prorogation ?

Sénat - Barbier GilbertSecteur optionnel, revalorisation de la médecine générale, contrats d’amélioration des pratiques individuelles (CAPI), informatique médicale : les chantiers à mener … Lire la suite.