Archive for décembre, 2009

Les agents hospitaliers s’occupant de polyhandicapés sont éligibles à la NBI

FlickR - Intégration - Jean-Marie HUETUne nouvelle bonification indiciaire (NBI) est attribuée mensuellement, selon le décret n°96-92 du 31 janvier 1996, à raison de … Lire la suite.

Contamination post-transfusionnelle par le virus de l’hépatite C

FlickR - Transfusion - makelessnoiseLe 19 novembre dernier, la Cour de cassation a rendu trois arrêts qui apportent d’intéressantes précisions relatives au contentieux de … Lire la suite.

Aux contempteurs de la T2A

La T2A sous le feu des critiques. ((Titre de l’éditorial de M. Roland Cash, dans la revue Finances hospitalièresLire la suite.

La question de constitutionnalité validée par le Conseil constitutionnel

Fronton du Palais Royal, où siège le Conseil constitutionnelAppelé de ses voeux depuis 1993, date de la création de la commission du doyen Vedel, l’un des symboles forts … Lire la suite.

Généralisation des défibrillateurs cardiaques, on attend le projet d’arrêté

FlickR - Défibrillateur - iz4aksA la question qui lui était posée par le sénateur Jean-Louis Masson sur l’impérieuse nécessité de doter les zones rurales, … Lire la suite.

Les revendications de la FHP pleinement satisfaites ?

Le Journal officielC’est ce qui s’appelle botter en touche, pour ne pas dire plus. En effet, depuis plusieurs mois, la Fédération de … Lire la suite.

Précisions sur les délais de recours applicables aux contrats de la commande publique

FlickR - LA PLUME - THE PEN - Belgapixel'sPetit focus sur les contrats de la commande publique : le décret n°2009-1456 du 27 novembre 2009 achève la transposition … Lire la suite.

Une clinique ne peut pas demander l’annulation d’un arrêté relatif à la rémunération des médecins

FlickR - Radiologie - Leo ReynoldsQui a dit que dans la relation unissant les cliniques privées et les médecins libéraux y exerçant, c’était la négociation … Lire la suite.

Maître chez soi

FlickR - Digit - Julien Maire - saschapohfleppTel est le message adressé par le tribunal administratif de Versailles aux membres du conseil d’administration du syndicat interhospitalier de … Lire la suite.