Droit et pratique de la téléradiologie

La télémédecine, en général, et la téléradiologie, en particulier, illustrent à l’évidence le retard du droit sur la pratique, le premier se bornant à entériner la seconde.

Force est, en effet, de constater que non seulement le législateur a récemment réglementé la télémédecine a minima mais encore que la téléradiologie, qui n’est qu’une déclinaison de la télémédecine, n’est absolument pas appréhendée par les textes juridiques.

Le premier socle légal de la télémédecine, et par voie de conséquence de la téléradiologie, a été établi par les dispositions de l’article 32 et 33 de la loi n°2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance maladie.

L’article 32 disposait à l’époque que « la télémédecine permet, entre autres, d’effectuer des actes médicaux dans le strict respect des règles de déontologie mais à distance, sous le contrôle et la responsabilité d’un médecin en contact avec le patient par des moyens de communication appropriés à la réalisation de l’acte médical. »

L’article 33, lui, prescrivait que « les schémas régionaux d’organisation sanitaire intègrent la télémédecine. Chaque schéma définit les modes opérationnels pour répondre aux exigences de la santé publique et de l’accès aux soins. »

Ces deux dispositions ont, depuis lors, été abrogées par l’article 78 de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 dite HPST ou encore loi Bachelot, laquelle leur a substitué un seul et unique article de valeur législative : l’article L.6316-1 du code de la santé publique.

La télémédecine : un encadrement légal et réglementaire fixé au minimum

La définition légale de la télémédecine, actuellement en vigueur, est donc la suivante :

« La télémédecine est une forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l’information et de la communication. Elle met en rapport, entre eux ou avec un patient, un ou plusieurs professionnels de santé, parmi lesquels figure nécessairement un professionnel médical et, le cas échéant, d’autres professionnels apportant leurs soins au patient.

Elle permet d’établir un diagnostic, d’assurer, pour un patient à risque, un suivi à visée préventive ou un suivi post-thérapeutique, de requérir un avis spécialisé, de préparer une décision thérapeutique, de prescrire des produits, de prescrire ou de réaliser des prestations ou des actes, ou d’effectuer une surveillance de l’état des patients.

La définition des actes de télémédecine ainsi que leurs conditions de mise en œuvre et de prise en charge financière sont fixées par décret, en tenant compte des déficiences de l’offre de soins dues à l’insularité et l’enclavement géographique. »

C’est donc la géographie défavorable à l’offre de soins sur un territoire donné qui justifie le recours à la pratique de la télémédecine.

Codifié aux articles R.6316-1 à R.6316-11 du CSP, le décret n°2010-1229 du 19 octobre 2010 a complété les dispositions légales susmentionnées.

Ce décret dresse a minima la liste des actes de télémédecine, expose les conditions techniques et financières de leur mise en œuvre et il établit l’organisation de l’activité de télémédecine.

Il est, en revanche, parfaitement muet sur des questions pratiques et cruciales telles que des éventuelles procédures visant à agréer ou qualifier les dispositifs techniques concourant aux actes de télémédecine (liaison informatique, nombreux serveurs aux fonctionnalités diverses, caméras, écrans, etc.).

La responsabilité des prestataires techniques n’est pas davantage envisagée, de sorte qu’il importe de pallier cette lacune par la voie contractuelle.

La télémédecine : une mise en œuvre limitée au plan légal

Dans sa mise en œuvre, le code de la santé publique (CSP) prévoit que la télémédecine est utilisée pour le diagnostic et le traitement des patients dans le cadre de plusieurs activités, telles que la neurochirurgie (article R.6123-101 du CSP), les activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie (article R.6123-108 du CSP) et le traitement des grands brûlés (article R.6123-101 du CSP).

Les conditions techniques de fonctionnement de l’activité de neurochirurgie prévoient spécifiquement le recours à la télémédecine, l’article D.6124-138 du CSP indiquant en son 3ème alinéa :

« L’établissement dispose des systèmes d’information et des moyens de communication permettant la pratique de la télémédecine. »

Le législateur n’a manifestement pas entendu réserver un traitement particulier à la téléradiologie.

Aussi y a-t-il lieu de se reporter à la documentation non réglementaire produite notamment par les Pouvoirs publics, par la profession organisée autour des syndicats et société savante (SFR, SRH, FNMR, etc.) au sein du fameux G4 professionnel et par le Conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM).

L’implication des professionnels ou le substitut de l’absence de loi

Les syndicats de radiologues, libéraux et hospitaliers, épaulés par la Société française de radiologie et adossés aux industriels du secteur des technologies médicales, ont réfléchi au bon usage de la pratique de la téléradiologie.

De leur réflexion partagée, il en est résulté une littérature importante fixant les précautions à observer dans la pratique de la téléradiologie, ses définitions pratiques et les conditions générales d’exercice y afférentes.

Il en ressort que la téléradiologie ne se substitue pas à l’examen clinique réalisé par le médecin de proximité. Son emploi doit être justifié par l’état de santé du patient, la continuité ou la permanence des soins ou plus généralement par des circonstances particulières de temps et de lieu.

Elle ne saurait justifier l’installation ou le renouvellement d’équipements d’imagerie lorsque le site ne dispose pas de radiologues nécessaires pour faire fonctionner ces équipements.

Plus concrètement, la téléradiologie recouvre deux types de situations différentes : d’une part, le télédiagnostic qui permet à un praticien de proximité non radiologue d’obtenir un examen d’imagerie d’un téléradiologue, et, d’autre part, la téléexpertise qui suppose qu’un radiologue de proximité, au contact du patient, souhaite obtenir l’avis d’un téléradiologue distant, expert dans tel ou tel organe pour :

  • guider la conduite de l’examen le plus adapté à la situation clinique,
  • effectuer une seconde lecture des images, et affiner et/ou confirmer son diagnostic et le cas échéant, guider la conduite à tenir pour le patient.

Comme nous l’avons vu précédemment, c’est par voie de convention qu’il importe de combler les lacunes de la loi, concernant la pratique de la téléradiologie.

C’est ainsi que, suivant les recommandations du G4 et du CNOM, la convention de coopération en téléradiologie, réunissant libéraux et hospitaliers, doit avoir pour objet et pour effet de préciser les modalités d’organisation, les conditions techniques, financières et juridiques des échanges médicaux par télétransmission d’images radiologiques.

Sans prétendre à l’exhaustivité, les points suivants doivent être notamment développés dans la convention à venir :

  • les règles d’organisation techniques et médicales de l’exercice
  • les règles de fonctionnement (on pourra utilement se reporter au cahier des charges techniques annexé au Guide du G4 et du CNOM)
  • les droits, obligations, et responsabilités des cocontractants et des patients
  • les modalités de rémunération de chacun des cocontractants et le mode de financement de l’activité
  • la durée et les conditions de rupture de la convention

Il faudra également évoquer les droits et obligations des prestataires techniques afin que soient assurées la permanence et la continuité des soins, en cas de dysfonctionnement de l’appareillage.

L’Océan Indien : une région illustrant la nécessité de recourir à la téléradiologie

Face aux défis posés par l’insularité de la région de l’Océan indien, les différentes structures hospitalières publiques et privées ainsi que les cabinets de médecins libéraux ont résolu de se regrouper au sein d’un groupement d’intérêt économique (GIE) dénommé Télémédecine Océan indien (TOI), et ce dès l’année 2002.

Sous l’impulsion et avec le soutien financier de l’Agence régionale de l’hospitalisation (ex-Agence régionale de santé), le GIE TOI ambitionne de favoriser le développement du recours à la télémédecine, en général et à la téléradiologie, en particulier, afin de répondre aux besoins d’un bassin de population de près de 800.000 habitants, inégalement disséminés sur tout le territoire.

Il pilote le développement des infrastructures et des services nécessaires à l’échange d’information médicale entre acteurs de santé, à la Réunion et à Mayotte.

L’un des projets actuels et ambitieux du GIE TOI consiste à fédérer tous les acteurs de la radiologie de la région autour d’un solide partenariat autour de la téléradiologie, partenariat qui se matérialiserait par une convention-cadre ayant pour objet de régir les rapports des uns vis-à-vis des autres dans la perspective du recours à la téléradiologie que la situation et l’état de santé des patients nécessiteraient.

L’expérience montre qu’une coopération imposée a peu de chance de prospérer. Il importe donc que libéraux et hospitaliers dialoguent dans le sens d’une construction équilibrée.

La négociation constitue, à n’en pas douter, la phase la plus longue et la plus ardue.

A ce titre, de nombreuses implications financières doivent nécessairement être prises en compte, telles que l’achat et les coûts de maintenance du matériel de lecture des images compte tenu des rémunérations attendues, le coût de l’archivage, les éventuelles surprimes d’assurance en responsabilité civile professionnelle, lorsqu’elles existent, et, question très délicate, la rémunération de la permanence des soins.

La préparation, le succès et la pérennité d’une convention de téléradiologie passent obligatoirement par l’élaboration d’un modèle économique respectueux des droits de chacun des partenaires, l’évaluation d’une période d’essai,… et l’intervention ponctuelle d’un ou plusieurs conseillers juridiques.

This Post Has 9 887 Comments

  1. Alfredsab dit :

    wh0cd516639 [url=http://citalopramhbr20mg.us.com/]citalopram hbr 20 mg[/url]

  2. That’s a sensible answer to a challenging question

  3. that will be the finish of this article. Here you will obtain some web-sites that we feel you will enjoy, just click the links over

  4. Alfredsab dit :

    wh0cd369687 [url=http://yasmin.systems/]yasmin[/url] [url=http://medrol.systems/]medrol dose pack no presciption[/url] [url=http://neurontin.mba/]neurontin[/url] [url=http://buspar.schule/]generic buspar[/url]

  5. mp3 download dit :

    Superb site my firned. Check out my website and tell me what you think about it.

  6. Thank you ever so for you blog article. Great.

  7. Superb site my firned. Check out my website and tell me what you think about it.

  8. one of our visitors lately recommended the following website

  9. Charlesdok dit :

    wh0cd443161 [url=http://buyavodart.us.org/]purchase avodart[/url] [url=http://buytamoxifen.us.com/]tamoxifen drug[/url] [url=http://tetracyclinenorx.us.com/]generic tetracycline[/url] [url=http://nexium2016.us.com/]article source[/url] [url=http://prednisolone247.us.org/]get more information[/url]

  10. Thanks a bunch for sharing this with all of us you actually know what you are talking about! Bookmarked. Please also visit my web site =). We could have a link exchange agreement between us!

  11. Thanks for sharing, this is a fantastic blog.Really thank you! Great.

  12. the time to read or visit the content or web pages we’ve linked to beneath the

  13. Information is power and now I’m a !@#$ing dictator.

  14. although internet sites we backlink to beneath are considerably not related to ours, we feel they may be truly really worth a go via, so possess a look

  15. please go to the web pages we follow, which includes this one particular, as it represents our picks from the web

  16. Agen domino dit :

    I was recommended this web site by my cousin. I am not sure whether this post is written by him as no one else know such detailed about my trouble. You are amazing! Thanks!

  17. Stunning quest there. What occurred after? Thanks!

  18. recover files dit :

    Very nice indeed ! Check out my website and tell me what you think about it.

  19. home page dit :

    I’m gone to convey my little brother, that he should also go to see this website on regular basis to get updated from most recent information.

  20. click here dit :

    I read this article fully about the comparison of most recent and earlier technologies, it’s awesome article.

  21. Charlesdok dit :

    wh0cd516635 [url=http://buspar.world/]buspar[/url] [url=http://clonidine.shop/]purchase clonidine online[/url] [url=http://vermox.store/]vermox[/url] [url=http://zocor.world/]zocor[/url] [url=http://zocor.reisen/]zocor generic equivalent[/url] [url=http://erythromycin.fund/]erythromycin online without rx[/url]

  22. Here are a few of the sites we suggest for our visitors

  23. Flossieicons dit :

    Absolutely NEW update of SEO/SMM package « XRumer 16.0 + XEvil 3.0 »:
    captcha solving of Google, Facebook, Bing, Hotmail, SolveMedia, Yandex,
    and more than 8400 another size-types of captcha,
    with highest precision (80..100%) and highest speed (100 img per second).
    You can connect XEvil 3.0 to all most popular SEO/SMM software: XRumer, GSA SER, ZennoPoster, Srapebox, Senuke, and more than 100 of other software.

    Interested? You can find a lot of demo videos about XEvil in YouTube.
    See you later!

    XRumer20170725

  24. EssayPaper dit :

    EssayErudite.com is the web’s leading provider of quality and professional academic writing.
    When it comes to essay writing, an in-depth research is a big deal. Our experienced writers are professional in many fields of knowledge so that they can assist you with virtually any academic task. We deliver papers of different types: essays, theses, book reviews, case studies, etc.
    We have thousands of satisfied customers who have already recommended us to their friends. Why not follow their example and place your order today?

  25. Charlesdok dit :

    wh0cd2316 [url=http://vardenafilonline.pro/]vardenafil[/url] [url=http://proveraonline.pro/]generic provera[/url] [url=http://buypropecia.directory/]buy propecia[/url]

  26. we prefer to honor many other web web sites around the web, even if they arent linked to us, by linking to them. Below are some webpages really worth checking out

  27. Here are a few of the websites we advocate for our visitors

  28. Superb site my firned. Check out my website and tell me what you think about it.

  29. Maris Ariaza dit :

    I enjoy gathering useful info, this post has got me even more info! .

  30. Charlesdok dit :

    wh0cd986116 [url=http://tetracyclineantibiotics.us.com/]tetracycline antibiotics[/url] [url=http://cialiscostperpill.us.com/]Buy Cialis[/url] [url=http://genericadvair.us.com/]advair inhaler[/url]

  31. one of our guests lately recommended the following website

  32. BennyNed dit :

    wh0cd149268 [url=http://cephalexin500.us.com/]cheap cephalexin[/url] [url=http://buypropecia.us.org/]buy propecia[/url] [url=http://amoxicillin500mg.us.org/]250 mg amoxicillin[/url]

  33. If I communicated I could thank you enough for this, I’d be lying.

  34. This is a very cool site . Check out my website and tell me what you think about it.

  35. Flossieicons dit :

    Absolutely NEW update of SEO/SMM package « XRumer 16.0 + XEvil »:
    captcha solution of Google, Facebook, Bing, Hotmail, SolveMedia, Yandex,
    and more than 8400 another subtypes of captcha,
    with highest precision (80..100%) and highest speed (100 img per second).
    You can connect XEvil 3.0 to all most popular SEO/SMM programms: XRumer, GSA SER, ZennoPoster, Srapebox, Senuke, and more than 100 of other software.

    Interested? There are a lot of introducing videos about XEvil in YouTube.
    See you later 😉

    XRumer20170725

  36. Charlesdok dit :

    wh0cd222737 [url=http://tadalafil.tools/]tadalafil[/url] [url=http://buycymbalta.store/]cymbalta[/url] [url=http://buy-albuterol.reisen/]where can i buy albuterol inhaler[/url] [url=http://valtrexgeneric.pro/]valtrex prices[/url] [url=http://arimidexformen.pro/]arimidex for men[/url] [url=http://fincar.world/]cost of finasteride[/url] [url=http://buy-arimidex.shop/]buy arimidex[/url]

  37. That’s not just logic. That’s really sensible.

  38. Major thanks for the post.Thanks Again. Really Cool.

  39. vibrator dit :

    here are some hyperlinks to web pages that we link to because we feel they’re really worth visiting

  40. the time to study or pay a visit to the material or web pages we have linked to below the

  41. BennyNed dit :

    wh0cd149268 [url=http://azulfidine.world/]azulfidine[/url] [url=http://styplon.world/]styplon[/url] [url=http://entocort.reisen/]entocort[/url] [url=http://procardia.reisen/]procardia xl 60 mg[/url]

  42. Really Superb A round of applause for your blog. Thanks All over again. Keep writing.

  43. Sites of interest we have a link to

  44. Alfredsab dit :

    wh0cd149268 [url=http://toradol20mg.us.com/]toradol 10mg[/url]

  45. This is what we need – an insight to make everyone think

  46. Really informative post.Really looking forward to read more. Keep writing.

  47. Alfredsab dit :

    wh0cd471785 [url=http://advairgeneric.us.com/]Advair Diskus[/url] [url=http://metformin500mg.us.com/]METFORMIN 500 MG[/url]

  48. Here are some of the web-sites we recommend for our visitors

  49. I think this is a real great article. Awesome.

  50. penis ring dit :

    Here are a number of the sites we recommend for our visitors

  51. Kennethabusy dit :

    wh0cd737048 [url=http://buycialis247.us.org/]best place to buy cialis online[/url]

  52. Flossieicons dit :

    Absolutely NEW update of SEO/SMM package « XRumer 16.0 + XEvil »:
    captchas solution of Google, Facebook, Bing, Hotmail, SolveMedia, Yandex,
    and more than 8400 another types of captchas,
    with highest precision (80..100%) and highest speed (100 img per second).
    You can connect XEvil 3.0 to all most popular SEO/SMM programms: XRumer, GSA SER, ZennoPoster, Srapebox, Senuke, and more than 100 of other programms.

    Interested? There are a lot of introducing videos about XEvil in YouTube.
    See you later!

    XRumer20170725

  53. That hits the target perfectly. Thanks!

  54. dildo dit :

    one of our visitors a short while ago advised the following website

  55. Asking questions are truly fastidious thing if you are not
    understanding something completely, however this article provides pleasant
    understanding yet.

  56. dildo dit :

    one of our visitors just lately advised the following website

  57. Wonderful article! This is the kind of information that should be shared around the web. Shame on Google for now not positioning this post higher! Come on over and seek advice from my site. Thanks =)

  58. Alfredsab dit :

    wh0cd2316 [url=http://cheapcardura.us.com/]cheap cardura[/url] [url=http://cheapdapoxetine.us.com/]cheap dapoxetine[/url]

  59. Knowledge wants to be free, just like these articles!

  60. car locksmith dit :

    I value the article post.Much thanks again. Keep writing.

  61. Thank you for this incredibly useful guide . This is going to become fairly helpful for these you are just starting section.

  62. ios apps dit :

    This very blog is definitely entertaining additionally informative. I have picked a lot of interesting tips out of this source. I ad love to visit it again soon. Thanks!

  63. although web sites we backlink to beneath are considerably not related to ours, we really feel they are basically really worth a go by, so possess a look

  64. Alfredsab dit :

    wh0cd2316 [url=http://buyzyban247.us.com/]zyban[/url] [url=http://buyantabuse.us.com/]Antabuse pills[/url]

  65. talk dirty dit :

    The information and facts mentioned inside the report are a few of the best offered

  66. Major thanks for the article.Really looking forward to read more. Keep writing.

  67. Charlesdok dit :

    wh0cd765681 [url=http://alavert.reisen/]alavert[/url] [url=http://amitriptyline.systems/]elavil generic[/url] [url=http://tadalissx.reisen/]generic tadalis[/url] [url=http://ventolin.schule/]ventolin[/url]

  68. Flossieicons dit :

    Revolutional update of SEO/SMM software « XRumer 16.0 + XEvil 3.0 »:
    captcha regignizing of Google, Facebook, Bing, Hotmail, SolveMedia, Yandex,
    and more than 8400 another categories of captcha,
    with highest precision (80..100%) and highest speed (100 img per second).
    You can connect XEvil 3.0 to all most popular SEO/SMM software: XRumer, GSA SER, ZennoPoster, Srapebox, Senuke, and more than 100 of other software.

    Interested? There are a lot of impessive videos about XEvil in YouTube.
    Good luck!

    XRumer20170725

  69. Alfredsab dit :

    wh0cd104411 [url=http://tetracyclineantibiotics.us.com/]check out your url[/url]

  70. This text is worth everyone as attention. Where can I find out more?|

Leave A Reply