La télémédecine, en général, et la téléradiologie, en particulier, illustrent à l’évidence le retard du droit sur la pratique, le … Lire la suite.
C’est une bonne nouvelle pour les praticiens hospitaliers, une moins bonne pour les établissements qui les emploient. Le Conseil d’Etat … Lire la suite.
Au cours des contrôles périodiques qu’elles exercent sur les comptes des établissements publics de santé, les Chambres régionales des comptes … Lire la suite.
C’est l’histoire d’un individu qui se prévalait d’un doctorat en psychologie clinique de l’université de Rennes et de plusieurs diplômes … Lire la suite.
Comme souvent en matière administrative, ce sont les petites histoires anodines qui aboutissent à faire progresser la jurisprudence. Il suffit … Lire la suite.
C’est un évènement : pour la première fois, les effectifs de l’hôpital public reculent. Selon les données brutes de la … Lire la suite.
Voici un arrêt de la cour administrative d’appel de Nancy ((CAA Nancy, 9 avril 2009, Titeux, n°07NC01678.)) dans la … Lire la suite.
Comme chaque année à la même période, les différents assureurs de responsabilité civile professionnelle dans le domaine médical se livrent, … Lire la suite.
Bien que l’année 2009 ne soit pas encore finie, on peut d’ores et déjà affirmer que l’actualité juridique de la … Lire la suite.
La protection fonctionnelle d’un ancien DRH contractuel incombe au dernier employeur public
En l’espèce, une directrice des ressources humaines (DRH) … Lire la suite.
C’est l’histoire d’une querelle entre praticiens hospitaliers à temps plein et praticiens hospitaliers à temps partiel, au regard de l’accès … Lire la suite.
Rien ne va plus avec les infirmiers et infirmières depuis le début de l’été 2009. Pour une fois, ce n’est … Lire la suite.
En ces temps de crise, il n’y a pas de petites économies. Le Conseil départemental de l’ordre des médecins des … Lire la suite.
Pour ne pas divorcer (parfois dans la douleur), il suffit de ne pas se marier. Appliquée au droit des sociétés … Lire la suite.
La santé n’est pas, paraît-il, un commerce. Ce qui paraît certain en tout cas, c’est que les soins ne sont … Lire la suite.
Quelques décisions de jurisprudence récentes méritent l’attention des lecteurs en ce qu’elles contribuent à éclairer les gestionnaires sur le contentieux … Lire la suite.
Le fait pour un praticien hospitalier (PH) d’avoir manqué de rigueur dans les formalités à accomplir lors de ses périodes … Lire la suite.
Secteur optionnel, revalorisation de la médecine générale, contrats d’amélioration des pratiques individuelles (CAPI), informatique médicale : les chantiers à mener … Lire la suite.
Le monde des radiologues bout d’impatience et d’inquiétude à la suite de la décision rendue le 21 juillet dernier par … Lire la suite.
La Cour de cassation a récemment eu l’occasion de se prononcer sur une question bien connue des experts judiciaires en … Lire la suite.
La question de la détermination de l’assiette des redevances dont les praticiens hospitaliers à temps plein doivent s’acquitter au titre … Lire la suite.
Voici une décision qui sonne comme une revanche pour les appelants. On pensait, à la lecture d’une décision fleuve du … Lire la suite.
Vous trouverez ci-après l’interview des présidents de la Fédération hospitalière de France et de la Fédération de l’hospitalisation privée qui … Lire la suite.
Errare humanum est, perseverare diabolicum.
Parce que de ses propres erreurs, il convient de tirer les leçons afin d’améliorer ce … Lire la suite.
Critiquant le caractère inadapté du programme des études universitaires de médecine, le Professeur SEDEL ((L. Sedel, Chirurgien au bord de … Lire la suite.
III. LA SURVEILLANCE CONTINUE POST-INTERVENTIONNELLE
III.1- Les dispositions réglementaires
Quand commence la surveillance et quand s’arrête-t-elle ? Elle a pour … Lire la suite.
S’il est une spécialité précieuse en établissements MCO, c’est bien l’anesthésie, qui figure, au même titre que la chirurgie et … Lire la suite.
Quelle est la nature de la redevance due par un praticien hospitalier au titre de l’activité libérale qu’il est autorisé … Lire la suite.
Dans l’exercice de sa profession, le médecin est quotidiennement conduit à dresser un certificat médical au bénéfice de ses patients. … Lire la suite.